Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine a été adopté la semaine dernière à l'Assemblée nationale et il nous arrive considérablement enrichi par de nouveaux articles. Les auditions rapporteur seront ouvertes à tous, pour une parfaite information de chacun. Nous allons maintenant procéder à la désignat...

Vous avez tout à fait raison.

Vous m'avez confié être surpris par la précision des questions des sénateurs ; c'est que le Sénat travaille en profondeur sur des sujets comme les Espé ou l'orientation. Nous étions très inquiets de cette rentrée universitaire, car nous sommes interpellés dans nos départements. Je vous remercie d'avoir effectué avec nous ce tour d'horizon, sur ...

Cette proposition de loi s'inscrit avec beaucoup de cohérence dans les travaux de notre commission. Nous avons lancé, il y a un an, une mission d'information et de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public, qui nous offre un cadre de réflexion, avec le rapport de MM. Leleux et Gattolin. Nous pouvons exercer un certain contrôle y compr...

Nous examinons à présent la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à améliorer leur situation juridique et sociale. Ce texte a été déposé le 15 avril 2015 à l'Assemblée nationale par M. Bruno Le Roux, Mme Brigitte Bourguignon, MM. Patrick Bloche et Pascal Deguilhem et plusieurs autres membres du gr...

Le travail collectif est toujours plus efficace. L'amendement n° 9 est retiré.

Je tiens à remercier le rapporteur et à vous féliciter pour le travail effectué ce matin, il illustre toute l'utilité du Sénat. Le bicamérisme contribue à améliorer la loi. La séance est levée à 12 h 20.

Nous nous souvenons tous des débats de la loi enseignement supérieur et recherche (ESR) de juillet 2013 qui avaient beaucoup mobilisé notre commission et auxquels nous avions tous largement contribué. Son article 17 prévoit la définition d'une stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES) ainsi que d'une stratégie nationale de reche...

Nous allons procéder au dépouillement du scrutin de ce matin, la commission de l'Assemblée nationale m'ayant fait savoir qu'elle avait elle-même terminé de voter et qu'elle commençait à dépouiller. J'invite nos deux scrutateurs de ce matin, M. Patrick Allizard et Mme Corinne Bouchoux, à décompter les résultats. Les résultats du vote à bulletin...

Nous avons beaucoup parlé de la formation des étudiants, mais que pouvez-vous nous dire de ce que sera la formation des enseignants du supérieur au cours des dix prochaines années ?

Le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hceres) est une autorité administrative indépendante qui a remplacé l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Aeres). Il est régi par le code de la recherche. Aujourd'hui, nous allons auditionner M. Michel Cosnard, proposé par le présiden...

Écoutons d'abord les questions de nos deux rapporteurs.

Je vous remercie. Je vous raccompagne et nous procéderons au vote, un moment important pour notre commission.

Mes chers collègues, à compter d'aujourd'hui, 1er octobre, l'intégralité des mesures décidées par le Bureau pour la réforme du Sénat entre en vigueur. En conséquence, vous verrez apparaître dans les convocations de la commission et dans son programme prévisionnel des points d'ordre du jour doublement encadrés : il s'agira de nos réunions légis...

Je me ferai le porte-parole de vos remarques auprès du Bureau du Sénat. M. le Président du Sénat a écrit à l'ensemble de ces organismes extérieurs afin qu'ils adaptent leur calendrier de travail au rythme des assemblées parlementaires mais il est à craindre malheureusement que cette adaptation ne soit pas, dans tous les cas, d'effet immédiat.

Je vous félicite pour l'organisation de cette table ronde sur un sujet qui intéresse la commission de la Culture, tout comme celles des Affaires sociales et des Affaires économiques. Cette réunion est particulièrement enrichissante dans une période où nous préparons l'arrivée des nouvelles régions aux compétences renforcées. Notre commission s'...

Après ces échanges fructueux, nous devons examiner les deux amendements.

Je mets aux voix cet amendement. L'amendement n° 1 n'est pas adopté.

Je mets aux voix cet amendement. L'amendement n° 2 n'est pas adopté. La séance est levée à 12 h 30.

Bienvenue à la présidente de la commission des finances, à son rapporteur général et à ses membres, qui ont bien voulu examiner avec nous un sujet de premier plan : France Télévisions, France Médias Monde, Radio France, Arte, l'Institut national de l'audiovisuel (INA) occupent une place considérable dans le paysage audiovisuel français (PAF). L...