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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, madame la présidente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
L'amendement n° 1 est retiré. La parole est à M. Cazeau, pour explication de vote sur l’amendement n° 47.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l'article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 69 est présenté par M. Cazeau, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, MM. Daudigny et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz, Chevé et Schillinger, MM. Le Menn, Jeannerot, Godefroy, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du grou...
Il est défendu ?
Mme la présidente. Oui, vous me troublez, monsieur le rapporteur général !
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
La parole est donc à Mme Raymonde Le Texier, qui, elle, ne se laisse pas troubler, pour défendre l’amendement n° 69.
La parole est à Mme Annie David, pour présenter l’amendement n° 259.
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° 47 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Fischer.
Je suis donc saisie d’un sous-amendement n° 287 rectifié, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mmes Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, et ainsi libellé : Après l'alinéa 3 de l'amendement n° 47 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les e) et f) du 2. de...
La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 69 et 259.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
