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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
L'amendement n° 477 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L'amendement n° 454, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La séance est reprise. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 39 à 389 ?
L'amendement n° 419 rectifié bis, présenté par MM. Patient, Antoinette, S. Larcher, Gillot, Lise, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : , y compris dans les départements, collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie, La parole est...
L'amendement n° 420, présenté par MM. Antoinette, Patient, Gillot, S. Larcher, Lise, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste et rattaché, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter de cet alinéa par les mots : et en garantissant l'équité d'accès aux services postaux dans les zones connaissant des problèmes d'isolement, d'enclavement, de fra...
L'amendement n° 478 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
L'amendement n° 479 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 480 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l'amendement n° 39.
La parole est à Mme Colette Giudicelli, pour explication de vote.
L'amendement n° 482 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
L'amendement n° 483 rectifié, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
La parole est à Mme Odette Terrade.
Mes chers collègues, n’interrompez pas l’oratrice ! Veuillez poursuivre, ma chère collègue.
L'amendement n° 280 rectifié, présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : et dans le respect des principes du développement durable La parole est à M. Jean Desessard.
L'amendement n° 569, présenté par MM. Maurey, Dubois, Détraigne, Amoudry, Deneux, C. Gaudin, Merceron et Biwer, Mmes Morin-Desailly et Férat, M. Pozzo di Borgo, Mme Payet et M. Zocchetto, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : selon les modalités définies au dernier alinéa du I de l'article 6 de la présente loi Cet...
