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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
L’amendement n° 332 rectifié, présenté par MM. Teston, Daunis, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Antoinette, Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe socialiste, appar...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 39. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
L’amendement n° 323, présenté par MM. J. Blanc, Pierre, Jarlier, Carle, Faure, Amoudry, B. Fournier, Juilhard et Gouteyron, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ce réseau de points de contact est constitué d'au moins un bureau de poste de plein exercice dans chaque canton. La parole est à M. Jean-...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
L’amendement n° 476, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, MM. Rebsamen, Auban et les membres du groupe socialiste, apparentés et ratt...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 37 : Nombre de votants212Nombre de suffrages exprimés211Majorité absolue des suffrages exprimés106Pour l’adoption23Contre 188Le Sénat n'a pas adopté.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Plusieurs sénateurs du groupe de l’UMP. Vingt-trois voix !
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur l'amendement n° 417.
L’amendement n° 539, présenté par M. Bizet, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les chefs-lieux de canton disposent d'une agence postale principale qui peut être dotée, selon les spécificités locales et en concertation avec la commune, de services supplémentaires propres à favoriser la création d'...
L’amendement n° 388, présenté par MM. Teston, Bourquin, Botrel, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, e...
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.
L'amendement n° 455, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, e...
Je mets aux voix l’amendement n° 205 rectifié. Je suis saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Calmez-vous, mes chers collègues ! Cet amendement a tout à l'heure été présenté par M. Patient et, maintenant, conformément à notre règlement, chaque sénateur a le droit de prendre la parole pour expliquer son vote.
L'amendement n° 475, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 35 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 204 rectifié.
L'amendement n° 194 rectifié, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : I. - Avant l'alinéa 1 Insérer sept alinéas ainsi rédigés : ... - Les deuxième à cinquième alinéas du I de l'article 6 de la loi ...
