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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Marc Laménie.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 7 novembre 2009, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009). Rapport de M. Pierre Hérisson...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le vice-président de la commission.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 545 rectifié. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 39 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 418.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote sur l'amendement n° 464.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mahéas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 464.
Je mets aux voix l'amendement n° 465.
