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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 417 est retiré. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l’amendement n° 40.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 40.
Je mets aux voix l’amendement n° 456.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote sur l'amendement n° 56.
Je mets aux voix l’amendement n° 457.
Je mets aux voix l'amendement n° 196. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 56.
Je mets aux voix l’amendement n° 458 rectifié.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote sur l'amendement n° 222.
Je mets aux voix l’amendement n° 543.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 36 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 38, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, es...
La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote sur l’amendement n° 41.
Je mets aux voix l’amendement n° 41.
L'amendement n° 378, présenté par MM. Teston, Bourquin, Botrel, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
Monsieur Teston, la commission vous a suggéré de rectifier l’amendement n° 474 afin qu’il soit examiné à l’article 2 bis. Suivez-vous cette suggestion ?
