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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 80 rectifié quinquies et 264 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 80 rectifié quinquies et 264 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai reçu de M. Philippe Marini une proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 94, distribuée et renvoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale da...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de décision du Conseil autorisant la commission à négocier avec la Géorgie un accord de réadmission entre la Communauté européenne et la Géorgie. Ce texte sera imprimé sous le n° E-4083 et d...
J’ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d’apurement des dépenses agricoles communautaires en France. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 93 et distribué.
Je vous rappelle, mes chers collègues, que la durée de chaque échange ne doit pas excéder cinq minutes, question et réponse comprises. Nous rendons la tâche de Mme la ministre extrêmement difficile, voire impossible, en lui posant quatre questions en une. En ma qualité de gardienne des temps de parole, je souhaiterais que les prochains interve...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 17 novembre 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2...
La parole est à M. Raymond Vall.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jacky Le Menn.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Françoise Henneron.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
