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Mascarade !
Mascarade !
S'il y avait de la souplesse, monsieur le ministre, cela se saurait et il y aurait davantage de reversements ! Il est vrai que nous avons adopté un amendement, lors de l'examen de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », qui permet d'améliorer la situation. Dès lors, je retire celui-ci.
Mascarade !
Il est défendu.
Il est défendu.
Je retire l'amendement n° II-1036, madame la présidente.
Je retire l'amendement n° II-1036, madame la présidente.
Mascarade !
Mascarade !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, comme l’an dernier, l’examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État » n’appelle pas d’observations particulières en ce qui concerne le programme 232 « Vie politique ». L’explosion des crédits – +127, 35 % en autorisations d’engagement et +115, ...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous y sommes ! Nous allons enfin, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2024, pouvoir débattre de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », celle-ci n’ayant pas pu être discutée à l’Assemblée nationale du fait d’une folle succession de re...
Face à cette situation ubuesque, vous n’êtes toujours pas à la hauteur : là où le bon sens voudrait que l’État annule le remboursement de l’acompte, vous proposez - j’aurais envie de dire : vous imposez - un simple étalement aux collectivités concernées. Nos communes et intercommunalités sont confrontées à une situation sans précédent, avec un...
Très bien !
L’intelligence qui préside à l’organisation de nos travaux a permis que nous débattions toute la journée des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » avant d’aborder ce soir ceux de la mission « Administration générale et territoriale de l’État ». Madame la ministre, j’entends ce que vous dites. À l’évidence, de...
Défendu !
Défendu !
Les conditions d'apprentissage de nos enfants sont un sujet extrêmement important. Il ne suffit pas de vouloir un « choc des savoirs » pour que l'éducation nationale aille mieux dans notre pays. Encore faut-il que les conditions d'apprentissage et d'exercice du métier d'enseignant soient à la hauteur ! Nous reviendrons sur la DETR et la DSIL a...
… mais je vous répondrai, madame la ministre, avec beaucoup de respect, qu'il nous faudra mettre certains sujets sur la table !
Les conditions d’apprentissage de nos enfants sont un sujet extrêmement important. Il ne suffit pas de vouloir un « choc des savoirs » pour que l’éducation nationale aille mieux dans notre pays. Encore faut-il que les conditions d’apprentissage et d’exercice du métier d’enseignant soient à la hauteur ! Nous reviendrons sur la DETR et la DSIL a...