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Je vais couper la poire en deux, madame la présidente : je retire mon amendement et, à titre personnel, je voterai celui de M. Gay, s’il le maintient…

M. Cédric Vial. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous présenter un amendement de suppression que n’a pas déposé M. Gay !

M. Cédric Vial. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous présenter un amendement de suppression que n’a pas déposé M. Gay !

Son objet rejoignant celui des amendements précédents de même nature, je vous ferai grâce de sa présentation.

Son objet rejoignant celui des amendements précédents de même nature, je vous ferai grâce de sa présentation.

J’avais prévu d’intervenir pour défendre ces amendements, mais, d’après ce que j’ai compris, je viens au secours de la victoire – c’est assez agréable. L’objectif de ce projet de loi est de développer les énergies renouvelables ; l’objectif de cet article est de revenir sur le mode de fonctionnement des architectes des Bâtiments de France. Le ...

Je souhaite contribuer à ce débat. Le texte a pour objet de favoriser les EnR tout en respectant le patrimoine. Or ces amendements identiques permettent de concilier les deux objectifs, même si je comprends qu’il puisse y avoir des enjeux réglementaires. Mon collègue Favreau a voulu démonter un dogme tout à l’heure, et je partage absolument sa ...

La loi Énergie-climat a ouvert la possibilité d’augmenter la puissance des concessions existantes. Cependant, depuis 2019, malgré le dépôt de dossiers par les concessionnaires, aucune de ces augmentations de puissance n’a pu être mise en service, pour des raisons procédurales. Or certaines de ces augmentations de puissance pourraient être mise...

Je veux exprimer mon soutien à l’amendement de mon collègue Fabien Genet et me mobiliser, si je puis dire, en sa faveur. Je comprends et je respecte la position de la commission, qui a été prise avant que nos débats aient lieu, mais ceux-ci ont bien montré l’importance de la mobilisation des territoires pour développer les énergies renouvelabl...

Je veux exprimer mon soutien à l’amendement de mon collègue Fabien Genet et me mobiliser, si je puis dire, en sa faveur. Je comprends et je respecte la position de la commission, qui a été prise avant que nos débats aient lieu, mais ceux-ci ont bien montré l’importance de la mobilisation des territoires pour développer les énergies renouvelabl...

Pendant deux jours, nous avons eu des débats assez riches qui ont permis de remplir certains objectifs en matière de développement des énergies renouvelables, que ce soit en faveur de la mobilisation de nos territoires, de la protection de notre patrimoine ou de l’acceptabilité des projets par nos concitoyens. Néanmoins, je reste un peu sur ma...

Pendant deux jours, nous avons eu des débats assez riches qui ont permis de remplir certains objectifs en matière de développement des énergies renouvelables, que ce soit en faveur de la mobilisation de nos territoires, de la protection de notre patrimoine ou de l’acceptabilité des projets par nos concitoyens. Néanmoins, je reste un peu sur ma...

Cet amendement vise à élargir le champ d’application de l’article L. 151-42-1 du code de l’urbanisme des seules éoliennes à toutes les installations de production d’énergies renouvelables. Cette mesure permettrait au règlement du PLU de « délimiter les secteurs dans lesquels l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables...

Je voudrais revenir sur la question de Mme Loisier à Mme la ministre en donnant quelques chiffres éclairants : pour respecter la promesse du Président de la République de planter 1 milliard d’arbres en dix ans, il faudrait en planter 100 millions par an – jusqu’ici, tout va bien. Si l’on exclut les week-ends et jours fériés, cela représente 390...

Je n’ai pas véritablement compris quel serait l’apport du sous-amendement du Gouvernement, mais je me rallierai à l’avis de la commission à son sujet. Ces amendements identiques sont de bon sens et, comme l’a expliqué M. Gremillet, leur adoption garantira notamment l’exploitation des servitudes – que ce soit une servitude d’implantation ou une...

Je veux recentrer le débat. Fabien Gay l’a rappelé, l’enjeu est de savoir comment nous allons répartir notre mix énergétique et développer les énergies renouvelables. C’est du reste l’objet du texte, même si nous aurions pu espérer que sa discussion soit organisée différemment. L’implantation d’éoliennes pose un certain nombre de contraintes ...

Je tiens à défendre l’amendement déposé par la commission de la culture. Certes, ainsi que cela vient d’être souligné, le problème, c’est la covisibilité et, pour l’éviter, il faut bien une règle de distance ; c’est cela qui conditionne la conformité de l’avis de l’ABF. Ainsi, pour que l’avis devienne conforme, il faut à la fois un périmètre d...