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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
348 interventions trouvées.
- n° 686 de M. Jean Besson à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 et le soir : 2 °) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 7, 2013-2014) (demande du Gouvernement) §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 29 janvier mati...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devr...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe RDSE ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le me...
À 16 heures 15 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3 °) Débat sur l'avenir des infrastructures de transport (demande du groupe UMP)
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mer...
5 °) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation (demande du Gouvernement)
Jeudi 13 février 2014 De 9 heures à 13 heures : Ordre du four réservé au groupe socialiste : 1 °) Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Procédure accélérée) (A.N., n° 1336) §(La commission des affaires sociales se réunira pour ...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 3 °) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (A.N., n° 1561) §(La commission du développement durable se réunira pour le rapport le mercred...
- n° 615 de M. Christian Cambon à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 626 de M. Christian Bourquin à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 634 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 645 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre des outre-mer §(Projet de service militaire adapté (SMA) de Futuna) - n° 646 de M. Christian Favier à M. le ministre de l'intérieur
- n° 661 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
- n° 666 de M. Dominique de Legge à Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
- n° 669 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Ordre du four fixé par le Gouvernement À 15 heures et le soir : 2 °) Projet de loi autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 205, 2013-2014) 3 °) Projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen (n° 656, 2012-...
4 °) Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 12 février matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 10 février, à dix-sept heures). La conférence...
