Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
348 interventions trouvées.
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 21 janvier, à dix-sept heures ; - au lundi 20 janvier, à douze ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 21 janvier, à dix-sept heures ; - au lundi 20 janvier, à douze ...
À 18 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3 °) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n° 255, 2013-2014)
La conférence des présidents a : - attribué un temps d'intervention de dix minutes à la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; -- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun gro...
- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 22 janvier, à dix-sept heures ; - décidé de rouvrir le ...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe RDSE; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 2...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste 4 °) Suite du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Lundi 27 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouver...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 24 janvier, à d...
À 16 heures et le soir : Ordre du four fixé par le Gouvernement : 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin Vendredi 31 janvier 2014 Éventuellement, samedi 1er février 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové SEMAINE SÉN...
- n° 503 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 510 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 594 de M. Michel Teston à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 628 de M. Patrice Gélard à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 644 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 648 de M. André Reichardt à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 652 de M. Michel Le Scouarnec à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
- n° 657 de M. Jacques-Bernard Magner à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 660 de M. Roland Courteau transmise à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 667 de M. Luc Carvounas à M. le ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
