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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
348 interventions trouvées.
- n° 703 de M. Gérard César à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
- n° 704 de M. Alain Néri à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche.
- n° 708 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique.
- n° 711 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
- n° 714 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 2°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive (A.N., n° 1700). §(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 16 avril matin (délai limite p...
La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mercredi 15 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1 °) Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après ...
Elle a fixé à deux heures trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le mercredi 15 janvier matin.) Jeudi 16 janvier 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jou...
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 20 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif à la géolocalisation (Procédure accélérée) (n° 257, 2013-2014) (demande du Gouvernement)
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 17 janvier, à dix-sept...
- n° 581 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 595 de M. Michel Teston à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 599 de M. Jean-Claude Lenoir à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 622 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
- n° 629 de M. Michel Billout transmise à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 641 de M. Jean Boyer transmise à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
- n° 655 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste 2 °) Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté, présentée par Mme Catherine Tasca et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 210, 2013-2014)
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 20 janvier, à dix-sept he...
