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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
348 interventions trouvées.
À 16 heures 15 et le soir: Ordre du jour fixé par le Gouvernement 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 24 février 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Sous réserve de son dépôt, projet de loi portant transposition de la directive 2012/12/UE du Parlement européen et du C...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 21 février, à d...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la commission des lois ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire ...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la mission commune d'information ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parl...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes à l'auteur de la proposition de résolution ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. Les interventions des orateurs vaudront explications de vote. Les in...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 7 novembre 2013 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (texte de la commission, n° 85, 2013-2014) De 1...
À 16 heures, le soir et, éventuellement, la nuit : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement vendredi 8 novembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30 : - Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire Mardi 12 novembre 2013, à 15 heures et le s...
En outre, Jeudi 14 novembre 2013 À 15 heures : - Questions d’actualité au Gouvernement.
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 18 novembre 2013 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 17 heures : 1°) Débat sur la politique d’aménagement du territoire (demande du groupe UDI UC)
À 21 heures 30 : 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n° 115, 2013 2014) (demande de la commission des affaires ét...
Mardi 19 novembre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 447 de Mme Michelle Demessine à Mme la ministre de la culture et de la communication
- n° 449 de M. Claude Haut transmise à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
- n° 466 de Mme Valérie Létard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 513 de Mme Patricia Schillinger à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 533 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 556 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
