Conférence des présidents

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 18 novembre 2013 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 17 heures : 1°) Débat sur la politique d’aménagement du territoire

À 21 heures 30 : 2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (A.N., n° 459) (demande de la commission des affaires étrangère...

Mardi 19 novembre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 447 de Mme Michelle Demessine à Mme la ministre de la culture et de la communication

 - n° 449 de M. Claude Haut à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 466 de Mme Valérie Létard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 477 de M. Francis Grignon à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 513 de Mme Patricia Schillinger à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

 - n° 533 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 556 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 563 de M. Jacques Gillot à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 564 de M. Robert Tropeano à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 571 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 573 de M. Michel Bécot à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 574 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 578 de M. Gérard Bailly à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 591 de Mme Élisabeth Lamure à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique

De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 2°) Proposition de loi visant à élargir les conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures, présentée par M. Marce...

Mercredi 20 novembre 2013 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste et apparentés (procédure accélérée) (n° 866, 2012-2013) De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 h...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie cet après-midi. Le groupe socialiste a demandé l’inscription, dans son espace réservé du mardi 14 mai prochain, des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi. La confér...

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.