Conférence des présidents

À 16 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : du lundi 3 mars au dimanche 6 avril 2014. SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 8 avril 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales. L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 606 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la l...

 - n° 639 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

 - n° 640 de M. François Grosdidier à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 642 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

 - n° 681 de M. Robert Tropeano à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 690 de Mme Marie-Françoise Gaouyer à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (texte de la commission, n° 305, 2013-2014).

3°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014).

- à deux heures trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 7 avril, à dix-sept heures ; - au jeudi 3 avril, à dou...