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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié sexies.
L'amendement n° 746 rectifié bis, présenté par MM. Vandierendonck, Rainaud, D. Bailly, Chiron et Kerdraon, Mme Claireaux, MM. Vairetto, Chastan, Vaugrenard, Le Menn, Filleul et Delebarre, Mmes Nicoux et Bourzai et M. Teston, est ainsi libellé : Après les mots : code de l'urbanisme, insérer les mots : et après avis de la commission d...
L’amendement n° 206 rectifié, présenté par M. Savary, Mme Bruguière, MM. Cambon, Cardoux, Cointat, Houel, Huré, Laménie, Lefèvre et Longuet et Mme Masson-Maret, est ainsi libellé : Alinéa 30 Compléter cet alinéa par les mots : ou, à défaut, des institutions intervenant dans le domaine de la protection de l’environnement Cet amendement n’est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 137.
L’amendement n° 139, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 34 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Une convention de partenariat peut être établie avec la ou les collectivités territoriales et les établissements publics fonciers d’État correspondant à la zone d’action de la société d’amén...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l'amendement n° 139 est-il maintenu ?
L'amendement n° 139 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 214 rectifié est présenté par M. Savary, Mme Boog, MM. Cambon, Cardoux, Doligé, Houel, Huré, Laménie, Lefèvre et Longuet et Mme Masson-Maret. L'amendement n° 541 rectifié est présenté par M. Dubois, Mme N. Goulet et MM. Guerriau, Tandonnet et Namy. ...
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 541 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 244 rectifié bis, 302 rectifié ter et 354 rectifié sont identiques. L'amendement n° 244 rectifié bis est présenté par MM. Adnot, Détraigne et Deneux. L'amendement n° 302 rectifié ter<...
Seul le texte de l’amendement compte, mes chers collègues. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 354 rectifié.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
