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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schurch, l'amendement n° 98 est-il maintenu ?
L'amendement n° 98 est retiré. Je mets aux voix l'article 20 AA.
L'amendement n° 133, présenté par M. Bérit-Débat, Mme Bataille, MM. M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier, Guillaume et S. Larcher, Mme Lienemann, M. Mirassou, Mmes Nicoux, Bourzai et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’article 20 AA Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à M. René Vandierendonck, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 133.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 20 AA. Mes chers collègues, nous avons examiné 112 amendements sur ce texte au cours de la journée. Il en reste 79. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 avril 2014 : À neuf heures trente-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 376, 2013-2014) ; R...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 13.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (projet n° 279, texte de la commission n° 387 rectifié, rapport n° 386, avis n° 344 et 373). Nous poursuivons la discussion des articles. Titre II PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRIC...
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 10 rectifié sexies, présenté par MM. Mirassou, Bérit-Débat, Courteau, Vaugrenard, M. Bourquin et Navarro, Mme Bataille, M. Carrère, Mme Espagnac, MM. Patriat et Auban, Mmes M. André, Cartron, Nicoux, Claireaux, Printz et Génisson, MM. Pastor, Pi...
L'amendement n° 296, présenté par MM. Martin, Legendre, Trucy, Milon, Doublet et D. Laurent, Mme Deroche, MM. Pointereau, Garrec, Lefèvre, Gélard, Laménie, Dufaut, Grignon et B. Fournier, Mme Sittler, MM. Huré, du Luart et Revet, Mmes Des Esgaulx et Troendlé et MM. Dallier, Dulait, Beaumont, Vial, Buffet et Billard, est ainsi libellé : Après l...
Les amendements n° 347 rectifié bis et 361 rectifié sont identiques. L'amendement n° 347 rectifié bis est présenté par MM. Poniatowski, G. Larcher, Longuet, Cardoux, du Luart, Beaumont, Billard, Martin, Trillard, Carle, Hérisson, Doublet et D. Laurent, Mme Lamure, MM. Couderc et Pierre, Mme Cayeux, M. Savary et les membres du gro...
