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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La séance est reprise. Nous en revenons à l’examen des dispositions du titre Ier. TITRE Ier PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES FILIÈRES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES Nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 3, dont je rappelle les termes :
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 323 rectifié bis est présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot, M. Savary et les membres du groupe Union pour...
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour présenter l'amendement n° 517 rectifié.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
L'amendement n° 371 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « L'accompagnement, la diffusion et la réutilisation des résultats obtenus ...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Renée Nicoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 780.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 297 rectifié ter, présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot, MM. Savary et Delattre, Mlle Joissains, MM. Huré, Laménie, Beaumont, Husson, Doligé e...
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
L'amendement n° 237 rectifié ter, présenté par MM. Adnot, Détraigne et Deneux, est ainsi libellé : Alinéa 29, première phrase Remplacer le mot : diminuant par les mots : améliorant la valeur ajoutée des productions en économisant La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Mon cher collègue, initialement, votre amendement devait en effet venir en discussion avant celui présenté par M. César. Cependant, ce dernier a été subtilement modifié et, conformément au règlement, il a pris place avant le vôtre. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
