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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 122 est-il maintenu ?
L'amendement n° 516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau, est ainsi libellé : Alinéa 45, dernière phrase Remplacer les mots : et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs par les mots : pour lutter contre l’envahissement par la friche de l’espace pas...
L’amendement n° 122 est retiré. L'amendement n° 596 rectifié, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 18 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les critères déterminant la majoration des aides publiques privilégient les exploitants agric...
L'amendement n° 14 rectifié, présenté par Mme Masson-Maret, MM. César et Leleux, Mme Procaccia, MM. Pointereau, Cardoux et Pierre, Mme Sittler, MM. B. Fournier, Huré et Milon, Mme Duchêne et MM. Beaumont, Doligé, Bernard-Reymond, Revet, Dulait, G. Bailly et Poncelet, est ainsi libellé : Alinéa 45 Compléter cet alinéa par les mots : , et nota...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 596 rectifié.
L'amendement n° 123, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Art. L. 311-… – Seules les installations collectives de méthaniseurs, exploitées ou détenues par une personne physique ou morale, publique ou privée, sont admises au bénéfice des sout...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Masson-Maret, l'amendement n° 14 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 14 rectifié est retiré. Madame Goulet, l'amendement n° 468 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 468 rectifié est retiré. La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote sur l'amendement n° 516 rectifié.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
