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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 21 est présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 55 est présenté par Mme Pasquet, M. Watrin, Mmes Cohen et David, M. Fischer et les membres du groupe communiste...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour présenter l'amendement n° 55.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l'amendement n° 68.
L'amendement n° 10, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bruguière, Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, M. Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. de Raincourt, Robert, Savary et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : I. – ...
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 21, 55 et 68.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Madame la présidente de la commission des affaires sociales, je tiens à vous rassurer : la première partie d’un projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale est l’équivalent de la troisième partie d’un projet de loi de financement de la sécurité sociale. Ce sont donc les mêmes règles qui s’appliquent. Il en va de même pour ...
L'amendement n° 1, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : 3° bis À la fin de la première phrase du I bis de l'article L. 241-10, les mots : « par décret » sont remplacés par les mots : « à 1, 5 euro » ; II. – En conséq...
