Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-François Husson.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
La parole est à M. Michel Boutant.
La parole est à Mme Michelle Meunier.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. le ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 juillet 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (Procédure accélér...
M. le président de l’Assemblée nationale a informé M. le président du Sénat que la conférence des présidents de l’Assemblée nationale, réunie ce jour, avait décidé de ne pas s’opposer à l’engagement de la procédure accélérée sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le c...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, présentée par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues (proposition n° 826, texte de la commissi...
La parole est à Mme Esther Sittler.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 3, présenté par M. Masson, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au second alinéa de l’article L. 2541-1 du code général des collectivités territoriales, les mots : « de l’article L. 2121-22 » sont supprimés. Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 1, présenté par M....
La parole est à Mme Patricia Schillinger, sur l'article.
La parole est à M. André Reichardt, auteur de la proposition de loi, sur l'article.
L'amendement n° 7, présenté par M. J.P. Michel, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur.
