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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté : - deux candidatures pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; - une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ; - deux candidatures pour la commi...
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 7 mai 2014, deux décisions du Conseil relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - les articles 671 et 672 du code civil (Servitudes établies par la loi : mur et fossé mitoyens) (2014-394 QPC) ; - les articles L. 222-1 à ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 mai 2014, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (Procédure accélérée) (n° 481, 2013 2014) ; Rapport de M. Jean Germain, f...
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, ma chère collègue. M. le président du Sénat en sera évidemment informé. La parole est à M. Éric Doligé, pour un rappel au règlement.
Je suis élu depuis une trentaine d'années et j'essaie d'avoir de l'audace. J'éluderai pour commencer la question de la date des élections, qui relève du pari et de la stratégie électorale. Les problèmes des départements peuvent être envisagés sous l'angle de la gouvernance. Pourquoi les départements ne seraient-ils pas gérés demain par les pré...
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, monsieur Doligé.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale (proposition n° 397, t...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Claude Jeannerot.
