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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bizet, l'amendement n° 409 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 681 rectifié.
En conséquence, les amendements n° 312, 124 et 597 n'ont plus d'objet. L'amendement n° 760, présenté par M. Guillaume, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 18 Après le mot : actions insérer les mots : en faveur de l'agriculture La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 409 rectifié est retiré. L'amendement n° 93 rectifié ter, présenté par MM. Beaumont, Bizet, Bordier, Dulait, G. Larcher, Pinton et Trillard, est ainsi libellé : Alinéa 36 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le Conseil national de l’alimentation et les conseils économiques, sociaux et environnementaux r...
Je mets aux voix l'amendement n° 760.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 367 rectifié est présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi. L'amendement n° 756 rectifié est présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido,...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Primas, pour présenter l’amendement n° 756 rectifié.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
Monsieur Collin, l’amendement n° 367 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 367 rectifié est retiré. Madame Primas, l’amendement n° 756 rectifié est-il maintenu ?
