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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
L'amendement n° 237 rectifié ter, présenté par MM. Adnot, Détraigne et Deneux, est ainsi libellé : Alinéa 29, première phrase Remplacer le mot : diminuant par les mots : améliorant la valeur ajoutée des productions en économisant La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Mon cher collègue, initialement, votre amendement devait en effet venir en discussion avant celui présenté par M. César. Cependant, ce dernier a été subtilement modifié et, conformément au règlement, il a pris place avant le vôtre. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 323 rectifié bis et 517 rectifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission, ainsi que celui du Gouvernement, est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le sc...
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 161 : Le Sénat a adopté. § En conséquence, l’amendement n° 371 rectifié n'a plus d'objet. L'amendement n° 262 rectifié, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Alinéa 13 Après les mots : au représentant de l’État dans la région insérer les mots : et au représentant du conseil régional Cet amendement...
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
L'amendement n° 312, présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéas 19 et 20 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Gérard César.
L'amendement n° 124, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 20 Supprimer les mots : sans préjudice de la réglementation qui leur est applicable, La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
L'amendement n° 597, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Par dérogation, des échanges de semences sont autorisés en cas de circonstances climatiques exceptionnelles ou de pénurie. La parole e...
Je mets aux voix l'amendement n° 297 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
En conséquence, l'amendement n° 237 rectifié ter n'a plus d'objet. L'amendement n° 409 rectifié, présenté par MM. Bizet, Houel, Lefèvre et Revet, est ainsi libellé : Alinéa 35 Après le mot : producteurs, insérer les mots : les opérateurs de commercialisation, La parole est à M. Jean Bizet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
