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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 1er.
L'amendement n° 780, présenté par M. Guillaume, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 22 Rédiger ainsi cet alinéa : « 3° La recherche, l’innovation et le développement ; La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Mes chers collègues, nous avons ainsi achevé l’examen des dispositions du titre VI, appelé par priorité. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La séance est reprise. Nous en revenons à l’examen des dispositions du titre Ier. TITRE Ier PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES FILIÈRES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES Nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 3, dont je rappelle les termes :
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 323 rectifié bis est présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot, M. Savary et les membres du groupe Union pour...
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour présenter l'amendement n° 517 rectifié.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
L'amendement n° 371 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « L'accompagnement, la diffusion et la réutilisation des résultats obtenus ...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Renée Nicoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 780.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 297 rectifié ter, présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot, MM. Savary et Delattre, Mlle Joissains, MM. Huré, Laménie, Beaumont, Husson, Doligé e...
