Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 97 rectifié.
L'amendement n° 385, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois paragraphes ainsi rédigés : ... - Les organisations syndicales de salariés et les organisations professionnelles d’employeurs de la branche du travail temporaire ouvrent, dans le mois suivant la publication de la présente loi, des négociatio...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 385.
Je mets aux voix l'article 4, modifié.
L'amendement n° 251 rectifié, présenté par MM. Mézard, Mazars, Alfonsi, Baylet, C. Bourquin, Collin, Collombat, Esnol et Fortassin, Mme Laborde et MM. Hue, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Au 6°, après les mots : « des comptes », sont insérés les mots : «, à la lutte...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 251 rectifié.
L'amendement n° 312, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer les mots : en cas de par les mots : engagées pour faire face à de La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 312.
