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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
M. le président du Sénat a reçu, en application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, l’avenant n° 3 à la convention entre l’État et BPI Groupe relatif au programme d’investissements d’avenir, action « Financement des entreprises innovantes-États généraux de l’industrie ». Acte est donné du dé...
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du vendredi 25 octobre 2013, deux décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - l’article 47 et les premier et dernier alinéas de l’article 48 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse (n° 2013-350 ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. Au sein du titre IV, appelé par priorité, nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 58.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 107, présenté par M. Vandierendonck, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Après l’alinéa 49 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : « … – Si le débat sur le document d’orientation et d’objectifs du schéma de cohérence territoriale a eu ...
L’amendement n° 273 rectifié bis, présenté par MM. Dubois et Tandonnet, Mme Férat et MM. Amoudry et J.L. Dupont, est ainsi libellé : Alinéas 52 à 54 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédigé : « Art. L. 122-2-1 . – Il peut être dérogé à l’article L. 122-2 soit avec l’accord du préfet donné après avis de la commission dép...
Les amendements n° 330 rectifié bis, 439 rectifié et 606 rectifié bis sont identiques. L’amendement n° 330 rectifié bis est présenté par MM. Beaumont et Bourdin, Mme Boog, MM. Cardoux et Courtois, Mme Des Esgaulx, MM. Doublet et Dulait, Mme Farreyrol et MM. Ferrand, B. Fournier, J.P. Fournier, Grignon, D. Laurent et Pierre...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 107.
Je mets aux voix l’amendement n° 273 rectifié bis.
L’amendement n° 15 rectifié, présenté par Mmes Primas et Lamure, MM. G. Larcher, Gournac et Savin et Mme Duchêne, est ainsi libellé : Alinéa 56 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lamure, l’amendement n° 15 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 15 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L’amendement n° 152 rectifié est présenté par Mme Lamure, MM. Guené, César, Calvet, Lenoir et les membres du groupe Union pour un mouvement populaire. L’amendement n° 225 est présenté par Mme ...
