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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Mes chers collègues, pour commencer, je voudrais faire un point rapide sur l’organisation de nos travaux cet après-midi et ce soir. L’ordre du jour de cet après-midi, réservé au groupe socialiste, débute avec la proposition de loi relative aux missions de l’Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime. Mme Christiane ...
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 15 octobre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 376 de M. Michel Vergoz à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé - n° 457 de M. Yvon Collin à M. le ministre de l’intérieur
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste, de la proposition de loi relative aux missions de l’Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime, présentée par Mmes Bernadette Bourzai et Renée Nicoux (proposition n° 819 [2012-2013], texte de la commission n° 6, rapport n° 5). Dans la discussio...
- n° 465 de M. Richard Yung à M. le ministre des affaires étrangères
- n° 478 de Mme Marie-Thérèse Bruguière à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
La parole est à M. le ministre.
- n° 495 de M. Bernard Piras à M. le ministre de l’intérieur
La parole est à M. Gérard Le Cam.
- n° 496 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique
- n° 500 de M. Alain Fouché à M. le ministre de l’intérieur
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
- n° 511 de M. Jean-François Humbert à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 516 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre chargé des affaires européennes
La parole est à M. Joël Labbé.
- n° 524 de M. Yves Krattinger à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret.
- n° 535 de M. Dominique Watrin à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation
- n° 540 de M. Raymond Couderc à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 545 de M. Bernard Fournier à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
- n° 549 de M. Jean-Claude Lenoir à Mme la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme
