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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'indicateur que mentionne Joël Bourdin est la conséquence du nouveau système de pénalités infligées aux absents. Il produit ses effets et suscite des espoirs pour l'année à venir. Souhaitez-vous le généraliser et l'appliquer ici ? Je suis plus proche de la position de Jean-Claude Frécon que de celle de Vincent Delahaye. Le président Delevoye...
L’ordre du jour appelle le débat sur la place des femmes dans l’art et la culture (rapport d’information n° 74 [2012-2013], organisé à la demande de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. La parole est à Mme la présidente et rapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité...
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Jacques Legendre.
La parole est à M. Pierre Laurent.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur la place des femmes dans l’art et la culture.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 octobre 2013 : À neuf heures trente : 1. Débat sur la protection des données personnelles. À quinze heures : 2. Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze et le soir : 3. Débat sur le marché du médicament et des produits de sa...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite avant toute chose saluer l’initiative de nos collègues du groupe CRC. Cette proposition de loi de réforme de la dotation globale de fonctionnement répond en effet à une préoccupation légitime. J’indiquerai d’abord en quoi la DGF des communes est aujourd’hui un système ...
Il ne faut pas négliger l’effet péréquateur opéré par l’intercommunalité directement ou par le biais d’une dotation de compensation. C’est la raison pour laquelle la péréquation horizontale nouvelle a pris place dans le cadre nouveau d’une intégration territoriale réunissant communes et intercommunalités de manière consolidée, à charge pour les...
Le groupe UMP s’abstiendra sur l’article 1er, tout comme sur l’article 2. En revanche, nous ne pourrons pas nous prononcer en faveur de l’article 3, car il est contraire à nos principes. Nous ne pouvons pas aller chercher le financement à cet endroit comme je l’ai déjà indiqué. Si nous ne pouvons pas être contre l’article 1er, c’est parce qu’i...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd’hui. La conférence des présidents a tout d’abord pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la demande du groupe UMP de création d’une mission commune d’information sur la réforme des rythmes scola...
Je rappelle que, par lettre en date du 30 août 2013, M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître le nom de trois sénateurs désignés pour siéger au sein du Conseil supérieur des programmes, institué par l’article L. 231-14 du code de l’éducation. La commission de la culture, de l’éducation et de la communi...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC : 3°) Proposition de loi tendant au traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement, présentée par M. Gérard Le Cam et les membres du groupe CRC (n° 814, 2012-2013)
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du mercredi 9 octobre 2013, le texte de deux décisions du Conseil constitutionnel qui concernent la conformité à la Constitution de la loi organique et de la loi relatives à la transparence de la vie publique. Acte est donné de cette communication.
4°) Proposition de résolution tendant à la maîtrise publique du système ferroviaire national présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Mireille Schurch et les membres du groupe CRC (n° 752, 2012-2013)
