Interventions de Charles Guené

 - n° 550 de Mme Françoise Cartron à M. le ministre chargé des anciens combattants

 - n° 552 de Mme Michelle Demessine à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement

La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre.

 - n° 554 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

La parole est à Mme Renée Nicoux.

 - n° 559 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 572 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 575 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l’intérieur

Ordre du jour fixé par le Sénat : À 17 heures : 2°) Débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage (demande de la commission d’enquête)

La parole est à M. le ministre.

À 21 heures 30 : 3°) Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l’industrie du tourisme en France (demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois)

Mercredi 16 octobre 2013 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Désignation des trente-trois membres de la mission commune d’information sur la réforme des rythmes scolaires afin d’évaluer sa mise en place, les difficultés rencontrées et le coût induit pour l’ensemble des communes.

2°) Proposition de résolution européenne sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs présentée, en application de l’article 73 quater du Règlement, par M. Éric Bocquet (n° 528, 2012-2013) (demande du groupe CRC)

3°) Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013

À 21 heures 30 : 4°) Débat sur la place des femmes dans l’art et la culture (demande de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes)

Jeudi 17 octobre 2013 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Débat sur la protection des données personnelles (demandes de la commission des lois et de la commission des affaires européennes)

À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement

À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Débat sur le marché du médicament et des produits de santé (demande du groupe RDSE)

4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public (demande du groupe socialiste)

5°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et sur le projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (demande du groupe socialiste)