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- n° 546 de M. Didier Guillaume à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
- n° 557 de M. Michel Billout à M. le ministre de l’éducation nationale
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
- n° 558 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 560 de M. René-Paul Savary à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
La parole est à Mme Catherine Troendle.
- n° 561 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre chargé du budget
- n° 562 de M. Yves Détraigne à Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique
La parole est à M. Hervé Marseille.
- n° 570 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites Mercredi 30 octobre 2013 À 14 heures 30 et le soir Jeudi 31 octobre 2013 À 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir Lundi 4 novembre 2013 À 15 heures et le soir Mardi 5 novembre 2013 ...
Mercredi 6 novembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : Projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 805, 2012-2013) Jeudi 7 novembre 2013 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire De 15 heures à 15 he...
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Mardi 12 novembre 2013 À 15 heures et le soir Mercredi 13 novembre 2013 À 14 heures 30 et le soir Jeudi 14 novembre 2013 À 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir Vendredi 15 novembre 2013 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir Év...
La parole est à Mme Éliane Assassi.
En outre, Jeudi 14 novembre 2013 À 15 heures : Questions d’actualité au Gouvernement
La parole est à Mme Kalliopi Ango Ela.
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 18 novembre 2013 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 17 heures : 1°) Débat sur la politique d’aménagement du territoire
À 21 heures 30 : 2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (A.N., n° 459) (demande de la commission des affaires étrangère...
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Mardi 19 novembre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 447 de Mme Michelle Demessine à Mme la ministre de la culture et de la communication