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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- n° 449 de M. Claude Haut à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles du texte de la commission.
- n° 466 de Mme Valérie Létard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 477 de M. Francis Grignon à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
Je mets aux voix l'article 1er.
- n° 513 de Mme Patricia Schillinger à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 520 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’éducation nationale
- n° 533 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
L'amendement n° 1, présenté par Mme Printz, est ainsi libellé : Compléter cet intitulé par les mots : crapuleuse ou politique La parole est à Mme Gisèle Printz.
- n° 536 de Mme Catherine Deroche à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
Quel est l’avis de la commission ?
- n° 555 de M. Marcel Rainaud à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
Quel est l’avis du Gouvernement ?
- n° 556 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Madame Printz, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
- n° 563 de M. Jacques Gillot à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
L'amendement n° 1 est retiré. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission.
- n° 564 de M. Robert Tropeano à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 567 de Mme Françoise Férat à M. le ministre de l’intérieur
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le 2 août 2013.
