Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- n° 571 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La prési...
- n° 573 de M. Michel Bécot à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mercredi 9 octobre 2013, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation avait adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 87 de l’ordonnance n° 45-2441 du 19 octob...
- n° 574 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
La séance est reprise.
- n° 578 de M. Gérard Bailly à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande de la commission des finances, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président de l’Autorité de régulation des jeux en ligne, présentée par M. François Marc et Mme Michèle André (proposition n° 812 [2012-2013], texte de la commission n° 10, rapport n° 9). Dans la disc...
- n° 582 de M. Dominique Bailly à M. le ministre des affaires étrangères
La parole est à M. le ministre délégué.
- n° 585 de M. François Grosdidier à M. le ministre du redressement productif
- n° 591 de Mme Élisabeth Lamure à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique
De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 2°) Proposition de loi visant à élargir les conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures, présentée par M. Marce...
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
Mercredi 20 novembre 2013 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste et apparentés (procédure accélérée) (n° 866, 2012-2013) De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 h...
La parole est à M. Jean Desessard.
J’informe le Sénat que les commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer, du projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et du projet de loi habili...
La parole est à M. François Trucy.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, de la proposition de résolution visant à créer une station de radio française « Radio France Europe », RFE, destinée à mieux faire connaître, dans tous les domaines, la vie quotidienne de nos partenaires européens, ...
La parole est à M. André Gattolin.
