Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris (proposition n° 755, texte de la commission n° 781, rapport n° 780). Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Sueur, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Charon.
La parole est à M. Pierre Laurent.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à Mme Hélène Lipietz.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles du texte de la commission.
La parole est à M. David Assouline, sur l’article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 1 est présenté par M. Charon. L’amendement n° 3 est présenté par M. Pozzo di Borgo. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Rédiger ainsi cet article : I. – Le code électoral est ainsi modifié : 1° L’article L. 261 est ainsi modifié : a) À la première phrase du deuxième ali...
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour présenter l’amendement n° 3.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
