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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 21 rectifié bis est retiré. Je vais mettre aux voix l’article 1er, modifié. La parole est à Mme Virginie Klès.
Le Sénat va, bien sûr, accéder à cette demande. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je mets aux voix l'article 1er, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 344 : Le Sénat a adopté. § La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 19 septembre 2013 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Suite du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de dépu...
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. Vincent Eblé.
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous confirme que, pour la cohérence de notre débat, nous achèverons la discussion générale commune avant la suspension du dîner, qui devrait intervenir vers vingt heures quinze. Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à Mme Caroline Cayeux. §
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. Claude Dilain.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close. La parole est à M. le président de la commission.
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et des lois n° 2010–837 et n° 2010–838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des affaires économiques a émis ce jour un vote favorable (17 voix pour, 0 voix contre et 4 bulletins blancs) à la nomination de M. Philippe Wahl à la présidence du conseil d’...
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système des retraites, déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le 18 septembre 2013.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le 18 septembre 2013, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante sénateurs, d’une demande d’examen de la conformité à la Constitution de la loi relative à la transparence de la vie publique. Le texte ...
