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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles du projet de loi adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de...
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
Madame Tasca, votre demande de scrutin public est-elle maintenue ?
Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, sur l'article.
L'amendement n° 1, présenté par MM. Cointat, Cantegrit, del Picchia, Duvernois, Ferrand et Frassa et Mmes Garriaud-Maylam et Kammermann, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les conseillers consulaires et les conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger sont élus pour six ans au suffrage universel direct. La parole est à M...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Kalliopi Ango Ela, pour explication de vote.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
