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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 1. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP, l'autre, du groupe socialiste. Je rappelle que la commission s’en remet à la sagesse du Sénat, alors que le Gouvernement a émis un avis défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 283 : Le Sénat n'a pas adopté. Je vais mettre aux voix l'article 2. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste.
Je mets aux voix l’article 2.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, sur l'article.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 19.
Chapitre II L’Assemblée des Français de l’étranger
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le dialogue n’est pas d’usage dans cet hémicycle… Je mets aux voix l'article 20 AA. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 284 : Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Christian Cointat, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 20 A.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 29 bis
L'amendement n° 13 rectifié, présenté par MM. Frassa, Cointat et Duvernois, Mme Kammermann et MM. Ferrand, Cantegrit et del Picchia, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Christophe-André Frassa.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 29 bis
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 29 bis
Quel est l’avis du Gouvernement ?
