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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin prochain.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 20 juin 2013 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (n° 614, 2012-2013) ; Rapport de Mmes Dominique Gillot,...
Je souhaiterais simplement revenir sur les interventions de M. le ministre et de M. Alain Richard. Je crois que cet hémicycle n’est pas forcément l’endroit le plus indiqué pour faire l’exégèse des décisions du Conseil constitutionnel, mais cet exercice est intéressant, et cela nous rajeunit un peu. Je voudrais préciser que le Conseil constitut...
Il convient d’examiner cette affaire de plus près. On nous dit qu’il n’y a désormais plus qu’une seule commune. De fait, nous assistons là à une sorte de rupture du pacte républicain auquel avaient adhéré ces communes en 1971. Sur les 700 communes associées qui existent en France, mon département en compte 100. Le nombre des délégués sénatoria...
L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur l’avenir des retraites. L’auteur de la question et le ministre, pour sa réponse, disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un des membres de son groupe politique. Ce débat est ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour la réplique.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean Desessard, pour la réplique.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour la réplique.
La parole est à M. Gérard Larcher.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Larcher, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
