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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 170.
L’amendement n° 110, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 7 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : « Art. L. 231-15 . – À la demande du ministre chargé de l’éducation nationale, du ministre chargé de l’agriculture, ou de sa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 110.
L’amendement n° 113, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 9 Remplacer les mots : du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et par les mots : d’une culture commune et La parole est à Mme Annie David.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 113.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 46 rectifié, présenté par MM. Guerriau, J.L. Dupont et Merceron, est ainsi libellé : I. – Alinéa 9 Supprimer les mots : ainsi que les modalités de validation de son acquisition II. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les po...
L’amendement n° 16 rectifié, présenté par Mme Campion, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 11 Après le mot : degrés, insérer les mots : les possibilités d’adaptation et d’aménagement de ces épreuves pour les candidats présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant, ainsi que La parole es...
L’amendement n° 6, présenté par Mme Giudicelli, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ... Les possibilités d’adaptation et d’aménagement pour les élèves à besoin éducatif particulier, notamment les élèves en situation de handicap. Cet amendement n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 16 rectifié.
L'amendement n° 205, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
