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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 115.
L'amendement n° 257 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Il accorde une attention particulière aux moyens alloués à...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Laborde, l’amendement n° 257 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 257 rectifié est retiré. L'amendement n° 206, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du group...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 206.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 207, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Ven...
L’amendement n° 71, présenté par Mmes Férat, Morin-Desailly et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : I. - Alinéa 12 1° Remplacer le mot : Huit par le mot : Dix 2° Compléter cet alinéa par les mots : , dont trois d’entre elles représentent les différents niveaux de collectivités territoriales...
L’amendement n° 116, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Alinéa 12 Remplacer le mot : huit par le mot : neuf II. - Après l’alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : « 4° Deux représentants des parents d’élèves désignés s...
L’amendement n° 299 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : « 4° Un représentant des communes, désigné par une association ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 207.
Je mets aux voix l’amendement n° 71.
Je mets aux voix l’amendement n° 116.
