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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Pour moi, c'est le Sud !
J'ai beaucoup apprécié vos propos. A priori, je n'ai pas de religion administrative. Ce qui est intéressant est de savoir ce qu'il faut pour les gens et ensuite en déduire le système à mettre en place. On voit bien que les décisions concernant une université ou un aéroport ou le numérique appellent des réponses différentes : pour certains inv...
Si pour la fusion en cours à Lyon, et celle projetée à Marseille, on recourrait à la voie référendaire, l'échec serait quasi certain.
L’amendement est défendu, monsieur le président.
Je retire cet amendement, monsieur le président, ainsi que l’amendement n° 287 rectifié déposé sur l’article 44.
L’idée me paraît bonne a priori, mais il faudrait, me semble-t-il, y travailler davantage. Car nous voyons bien que le mécanisme n’est pas encore complètement au point. Le risque de condamner la mutualisation ascendante a-t-il été pris en compte ? Je pense qu’il faut affiner le dispositif, car son adoption serait pour l’instant prématurée.
C'est parce que les communes n'ont pas joué le jeu des transferts de compétences.
Peut-on dire que l'attachement des populations à un territoire donné a aujourd'hui autant de sens qu'en 1980 ?
Comment ceux des territoires qui n'ont pas de villes ayant une masse critique sur leur territoire pourront-ils évoluer ?
La question ne peut-elle se résumer à l'interrogation suivante : quelle vie veut-on pour un territoire donné et quels sont les moyens à mettre en oeuvre pour y parvenir ?
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République. Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 20.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 393, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6, deuxième phrase Après les mots : de l’éducation nationale supprimer la fin de cette phrase. La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 249 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 6, deuxième phrase Après le mot : avis insérer le mot : conforme Cet amendement n’est pas soutenu. Quel est l’avi...
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 393.
L’amendement n° 170, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le collège des personnalités qualifiées doit être composé au moins pour moitié d’enseignants en activité représentant l’ensemble des degrés de l’enseigne...
Quel est l’avis de la commission ?
