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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L’amendement n° 104, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
Je mets aux voix l’article 26, modifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Section 3 L’enseignement des langues vivantes étrangères et régionales
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 316 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Rédiger ainsi cette phr...
L’amendement n° 400, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : par des personnels spécifiquement formés pour cela La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
L’amendement n° 68 rectifié, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Remplacer les mots : et les organisations syndicales représentatives des employeurs et des salariés concernés, par les mots : , les organisations syndicales r...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 400.
L’amendement n° 316 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote sur l’amendement n° 68 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements. L’amendement n° 167 rectifié bis, présenté par Mme Mélot, MM. Houel et Cambon, Mme Deroche, MM. Bécot, Grignon et Chauveau, Mmes Troendle et Lamure, M. Lefèvre, Mme Sittler, MM. Savin, Cardoux et Magras, Mme Duchêne, M. Couderc, Mme Bruguière, M. Huré, Mmes Primas et Giudicelli, MM. Buffet, César et P....
