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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à Mme Catherine Deroche, coauteur de la proposition de loi et rapporteur.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre.
La parole est à M. Daniel Raoul.
Mes chers collègues, je vous prie de laisser Mme la ministre s’exprimer.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Raymond Vall.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Yves Daudigny.
Nous en avons terminé avec le débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 mars 2013 : De neuf heures à treize heures : 1. Proposition de loi relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 350, 2012-2013) ; Rapport de M. Ronan Kerdraon, fait au nom de la commission des affaires sociales ...
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à M. Gérard Roche.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade.
