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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 120 : Le Sénat a adopté.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Kerdraon.
La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Michel Vergoz.
La parole est à Mme Michelle Meunier.
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 121 : Nombre de votants347Nombre de suffrages exprimés346Majorité absolue des suffrages exprimés174Pour l’adoption330Contre 16Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, voilà quelques semaines, à travers l’étroite « fenêtre de tir » consentie par les amis des loups, j’avais pu brosser devant vous le tableau détaillé des conséquences de la réforme de la taxe professionnelle. Mais la plupart d’entre vous étaient sortis frustrés d’un débat tronqué....
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
Votre proposition concerne-t-elle le président ou l'exécutif de la collectivité territoriale ?
Si vous parlez de l'exécutif, cela concerne également les vice-présidents.
Dès lors, il ne faut pas parler de l'exécutif dans cette proposition n° 7, mais bien de président.
Je voulais saluer, à mon tour, la démarche des rapporteurs, qui me paraît intéressante. Je regrette cependant son caractère un peu théorique, car elle est axée sur la recherche d'une égalité de principe entre les détenteurs de mandats sans mettre prioritairement en lumière les raisons de limiter le cumul. Celles-ci tiennent essentiellement, qua...
