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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Madame Lienemann, l’amendement n° 43 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 43 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'article 24 ter.
La parole est à Mme Caroline Cayeux, sur l'article.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
L'amendement n° 35, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 35.
Je suis saisi de trente amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 228 rectifié, présenté par MM. Arthuis, Delahaye, de Montesquiou, Zocchetto, Guerriau, Roche et Namy, Mme Morin-Desailly, M. Marseille, Mme Férat et MM. J.L. Dupont, J. Boyer, Bockel et Merceron, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – ...
L’amendement n° 36, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Au premier alinéa et à la seconde phrase du b du 1° du A de l’article 278-0 bis du code général des impôts, le taux : « 5, 5 % » est remplacé par l...
L’amendement n° 60, présenté par M. de Montgolfier et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Albéric de Montgolfier.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 106 rectifié est présenté par MM. Revet, Beaumont, Vestri, Pierre, Doublet et D. Laurent, Mme Sittler, MM. J. Boyer, César et Cléach et Mmes Hummel et Morin-Desailly. L’amendement n° 226 rectifié est présenté par MM. Pointereau, Cornu, Doligé, Retailleau, Trillard, Pillet, Reicha...
L’amendement n° 153, présenté par Mme Beaufils, MM. Bocquet, Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 11 à 23 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
L'amendement n° 41 rectifié ter, présenté par Mme Lienemann, MM. Dilain, Vandierendonck, Ries et Filleul, Mme Bonnefoy, MM. Kaltenbach, Leconte, Rainaud, Collombat et Teulade et Mme Rossignol, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 3 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : B. bis. – L'article 278 sexies est ainsi modifié :...
Veuillez conclure, chère collègue !
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 171 est présenté par MM. Labbé, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 202 rectifié est présenté par MM. Mézard, Collin, C. Bourquin, Fortassin et Collombat, Mme Laborde et MM. Mazars, Requier, Tropeano et Vall. Ces deux amendements sont ainsi libell...
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l'amendement n° 202 rectifié.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 172 est présenté par MM. Labbé, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 201 rectifié est présenté par MM. Mézard, Collin, C. Bourquin, Fortassin et Collombat, Mme Laborde et MM. Mazars, Tropeano et Vall. Ces deux amendements sont ainsi libel...
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l'amendement n° 201 rectifié.
