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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-386, présenté par M. Delahaye, Mme Létard, M. Détraigne, Mme Férat, M. Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : I. – Alinéa 13, tableau Supprimer les deuxième, troisième et quatrième lignes. ...
L’amendement n° I-248, présenté par MM. Adnot, Masson, Türk, Darniche et Bernard-Reymond, est ainsi libellé : I. - Alinéa 13, deuxième ligne du tableau Supprimer cette ligne. II. En conséquence, alinéa 12 Remplacer le chiffre : quatre par le chiffre : trois Cet amendement n’est pas soutenu. L’amendement n° I-376, présenté par M. Delaha...
L’amendement n° I-301, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Alinéa 13, tableau, dernière ligne, dernière colonne Remplacer le montant : par le montant : La parole est à M. André Reichardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-386.
Je mets aux voix l’amendement n° I-376.
Je mets aux voix l’amendement n° I-301.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° I-93 et I-299 sont identiques. L’amendement n° I-93 est présenté par M. Collin et Mme Keller. L’amendement n° I-299 est présenté par MM. Peyronnet et Cambon, au nom de la commission des affaires étrangères. Ces deux amendements sont ainsi libellé...
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet, pour présenter l'amendement n° I-299.
L'amendement n° I-309, présenté par Mme Ango Ela, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. - Alinéa 18, tableau, dernière colonne Remplacer le montant : par le montant : II. - La perte de recettes résultant pour l’État du I ci-dessus est compensée, à due concurrence, par l'augmentation du taux de la taxe mentionn...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Cambon, pour explication de vote sur les amendements n° I-93 et I-299.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-93 et I-299. En conséquence, l'amendement n° I-309 n'a plus d'objet. L’amendement n° I-428, présenté par M. Karoutchi, est ainsi libellé : Alinéas 24 et 25 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Roger Karoutchi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
