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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
La parole est à Mme Hélène Lipietz, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-428. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 43 : Le Sénat a adopté.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-53 rectifié, présenté par MM. Doligé, Beaumont, P. André et G. Bailly, Mme Cayeux, MM. Cambon, Cléach et Cornu, Mme Deroche, MM. Doublet et B. Fournier, Mme Giudicelli, M. Houel, Mme Keller, MM. D. Laurent, Lefèvre, de Legge, P. Leroy et du Luart, M...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-52 rectifié est présenté par MM. Doligé, Beaumont, P. André et G. Bailly, Mme Cayeux, MM. Cambon, Cléach et Cornu, Mme Deroche, MM. Doublet et B. Fournier, Mme Giudicelli, M. Houel, Mme Keller, MM. D. Laurent, Lefèvre, de Legge, J.C. Leroy et du Luart, Mme Mélot, MM. Pointereau ...
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° I-74 rectifié.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour présenter l'amendement n° I-365.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Dilain, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour explication de vote.
L’amendement n° I-74 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-53 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-52 rectifié et I-365. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 44 : Le Sénat a adopté. Je mets aux voix l’article 26, modifié.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
