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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Bourdin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-325.
L'amendement n° I-329, présenté par Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 18 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre III du titre III de la première partie du livre premier du code général des impôts est complété par une section ... ainsi rédigée :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-329.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 18 quinquies. L'amendement n° I-330, présenté par Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 18 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre III du ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-330.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 18 quinquies. L'amendement n° I-331, présenté par Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 18 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section III du c...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
