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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-331.
L'amendement n° I-91, présenté par MM. Mézard, Collin, C. Bourquin, Fortassin, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, Chevènement et Collombat, Mme Laborde et MM. Hue, Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'article 18 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. Le quatrième alinéa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michèle André, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Monsieur le ministre, le gage est-il levé ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-91 rectifié. Je le mets aux voix.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 18 quinquies. L'amendement n° I-152, présenté par MM. Vergès et Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 18 quinquies Insérer un article a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Foucaud, cet amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Vergoz, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-152.
II. – RESSOURCES AFFECTÉES A. – Dispositions relatives aux collectivités territoriales
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de priorité ?
