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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 109.
Ma chère collègue, je vous signale que le règlement est respecté. M. Dominati a présenté son amendement, avant de reprendre la parole pour une explication de vote. Je mets aux voix l'amendement n° 195.
Je mets aux voix l'amendement n° 110.
L'amendement n° 94, présenté par M. Marini, est ainsi libellé : Après l'article 24 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 541-10-1 du code de l'environnement est ainsi modifié : 1° Le 3° du II est ainsi rédigé : « 3° Les publications de la presse d'information politique et générale » ; 2° Au VI, après le mot : « décora...
Je mets aux voix l'amendement n° 193.
L'amendement n° 210 est retiré.
Je mets aux voix l'amendement n° 194.
Je mets aux voix l'amendement n° 211.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, sur l'article.
Monsieur Caffet, l'amendement n° 212 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Richard Yung, sur l'article.
L'amendement n° 212 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 108 est présenté par Mme Des Esgaulx et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° 128 rectifié est présenté par MM. Marseille, Dubois, J. Boyer, Roche, Tandonnet et Amoudry. Ces deux amendements sont ainsi li...
La parole est à M. Hervé Marseille, pour présenter l'amendement n° 128 rectifié.
La parole est à M. Robert del Picchia, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l'article.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 108 et 128 rectifié.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, sur l'article.
